Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Généralités

Ce site est géré par Justchocolate. Tout au long du site, les termes "nous" et "notre" ou « vendeur »  se réfèrent à Justchocolate. En visitant notre site et / ou en achetant quelque chose de nous, vous vous engagez dans notre «Service» et acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants. Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le vendeur. Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Article 2 : Conclusion du contrat

Il y a une série d’étapes spécifiques sur chaque produit offert pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

1. Informations sur les caractéristiques du produit ;
2. Choix du produit ;
3. Acceptation des conditions générales de vente ;
4. Vérification des éléments de la commande, le cas échéant, correction des erreurs ;
5. Suivi des instructions pour le paiement ;
6. Livraison des produits.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire sous forme pdf des présentes conditions générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client.

Article 3 : Paiement

Il y a ce que l’on appelle « clause de réserve de propriété », c'est-à-dire que les produits demeurent la propriété de la société jusqu’au paiement complet du prix.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en pré commande. Le client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par un prestataire de paiement. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. 

En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client nous autorise à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Nous rappelons qu’au moment où le client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement de ces produits lui est transféré.

Article 4 : Retour

En cas de retour de produits, les frais de retour restent à la charge du client. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être revendus à l’état neuf ; et ils doivent si possible être accompagnés d’une copie de justificatif d’achat. Le cas échéant, le client peut présenter toute réclamation en contactant la société.

MENTIONS LEGALES

Article 5 : Disponibilité et présentation

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fabricants. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 90 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi exactement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent au magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur de n'importe quelle couleur sera précis. Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou des prix des produits peuvent changer à tout moment sans préavis, à la seule discrétion de nous. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service effectué sur ce site est nulle lorsque cela est interdit. Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Article 6 : Commentaires

Nous sommes et ne sommes pas obligés :

1. De maintenir les commentaires confidentiels ;
2. De verser une indemnité pour tout commentaire ;
3. De répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais nous n'avons aucune obligation de surveiller, modifier ou supprimer des contenus que nous déterminons à notre entière discrétion. Sont illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles ou contreviennent à la propriété intellectuelle d'une partie ou à ces Conditions d'utilisations.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris le droit d'auteur, la marque, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou exclusif. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, ou contiennent des virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou le site. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, faire semblant d'être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur ou à des tierces parties quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires postés par vous ou par un tiers. 

Article 7 : ERREUERS, INCIDENCES ET OMISSIONS                     Parfois, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres et des disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger des erreurs, des inexactitudes ou des omissions, de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur le site sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande). 

NB : 1.     Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer une partie de ces Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site Web pour les changements.

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